Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Résidences Mobiles OCEANE
Madame Christine Goriaux
Monsieur Didier Chauvel

Numéro de dépôt :
98742321
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque Résidences Mobiles OCEANE

Déposée le 13 juillet 1998 par madame Christine Goriaux et monsieur Didier Chauvel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Résidences Mobiles OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Les déposants sont madame Christine Goriaux domicilié(e) Massigné, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et monsieur Didier Chauvel domicilié(e) Le Guillouzel, 22230 MERDRIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Mobile Industrie - France.

La marque Résidences Mobiles OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Résidences Mobiles OCEANE est expirée depuis le 13 juillet 2008.

Christine Goriaux a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE LOISIRS , RESIDENCES LOUISIANE , I INTERPHONE SERVICES


Madame Christine Goriaux - Massigné, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France

Monsieur Didier Chauvel - Le Guillouzel, 22230 MERDRIGNAC - France


France Mobile Industrie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Inscription le 18 janvier 1999 - Concession de licence n°270473 - Publication au BOPI 1999-01-18

Inscription le 26 juin 2002 - Rejet partiel n°349586 - Publication au BOPI 2002-06-26

Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281338 - Publication au BOPI 1999-07-13

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques. Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Services de constructions de réparations et d'installations de constructions transportables ; services de constructions de réparations et d'installation de constructions non transportables ; information en matière de constructions Conseils en construction. Etablissement, conception et réalisation de plans pour la construction. Locations de constructions transportables ; Architecture ; décoration intérieure ; travaux d'ingénieurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.